Clause de limitation de responsabilité

Une clause de limitation, également connue sous le nom de simple clause de responsabilité, est une section d'un accord contractuel qui spécifie les dommages qu'une partie doit fournir selon les termes et conditions établis dans le contrat. Dans un contexte juridique, une responsabilité est généralement une obligation de compenser un manquement à une stipulation établie ou convenue. Comme il existe un élément de risque inhérent à la plupart des accords commerciaux, les clauses de limitation de responsabilité sont courantes dans tous les domaines du droit des contrats. En informatique, les clauses de limitation de responsabilité sont généralement inscrites dans les contrats conclus entre deux parties, notamment les contrats de distribution, les contrats de licence de logiciel et les contrats de niveau de service. Dans un contrat de licence de logiciel, par exemple, la limitation de responsabilité est l'une des clauses les plus importantes car elle limite le montant et les types de dommages qu'une partie peut récupérer auprès de l'autre partie. La clause de limitation de responsabilité peut être utilisée pour limiter le recouvrement de l'entreprise en cas de défaillance du logiciel ou de dommages subis par l'entreprise. Étant donné qu'une clause de limitation de responsabilité favorise généralement la partie qui a rédigé l'accord - généralement le vendeur - il est particulièrement important de négocier cette partie du contrat après mûre réflexion.