Organisme sans but lucratif (OSBL)

Les organismes sans but lucratif (OSBL) ne sont pas motivés par les profits mais plutôt par un engagement envers la cause.

Les organismes à but non lucratif dépendent souvent des dons pour leur financement. Le financement est un problème. Pour poursuivre leurs activités, il est essentiel que les organismes sans but lucratif aient une comptabilité transparente et responsable. Une mauvaise gestion des fonds peut entraîner une perte de financement, tant de la part de sources publiques que privées, et même la perte du statut. Les termes "à but non lucratif" et "sans but lucratif" sont tous deux largement utilisés pour désigner les OBNL, mais il existe des différences subtiles. L'Internal Revenue Service (IRS) des États-Unis, par exemple, utilise le terme "not-for-profit" pour désigner des activités telles que les loisirs, qui ne génèrent pas de revenus. Les termes NPO et ONG (organisation non gouvernementale) sont également souvent utilisés de manière interchangeable, mais ils sont différents. Les ONG sont indépendantes du gouvernement. Elles n'ont pas besoin de l'approbation du gouvernement, mais dépendent de son financement. Cependant, la plupart des ONG sont également des organisations à but non lucratif.

Les NPO comptent généralement sur le dévouement de leurs employés à leur cause, car il leur est difficile de concurrencer le secteur privé. Les salaires des cadres peuvent être assez élevés pour concurrencer des postes similaires dans le secteur privé.

Les organisations à but non lucratif sont souvent utilisées pour les fiducies, les coopératives, les groupes de défense, de charité, environnementaux et religieux. De nombreux organismes à but non lucratif, mais pas tous, emploient du personnel rémunéré à des postes de direction ; presque tous font appel à des bénévoles. Les OBNL n'ont pas de propriétaires pour distribuer les excédents de bénéfices. Tout excédent, après dépenses, est utilisé pour les objectifs de l'organisation et n'est pas partagé entre les employés ou les membres. Pour qu'un NPO soit reconnu par le gouvernement et exonéré d'impôts, il doit remplir les conditions fixées par les agences gouvernementales. Aux États-Unis, c'est l'IRS qui détermine le statut fiscal et la validité des NPO.