Bill of lading (BoL, B/L)

Le bill of Lading, également appelé BoL ou B/L, est un document que le transporteur remet à l'expéditeur. Il détaille l'expédition et agit comme un moyen de transférer le titre de propriété des marchandises. Le but d'un connaissement est de s'assurer que les exportateurs reçoivent le paiement et que les importateurs reçoivent les marchandises qu'ils ont commandées. Le connaissement doit toujours accompagner les marchandises et doit être signé par les représentants autorisés du transporteur, de l'expéditeur et du destinataire. Les détails énumérés dans un connaissement peuvent comprendre le contenu détaillé d'une expédition, le nombre de colis, le poids, le volume, les noms de l'expéditeur et du destinataire, les noms des ports de départ et de destination, les dates de départ et d'arrivée ainsi que les taux et les montants d'expédition. Il existe deux types de connaissements : Les connaissements directs impliquent le paiement à l'avance d'une commande qui est expédiée directement à la partie nommée dans la lettre de crédit, généralement l'importateur. Un connaissement direct est également connu sous le nom de connaissement non négociable, car le titre de propriété de l'expédition ne peut être transféré à une autre partie. Les connaissements de commande concernent les marchandises commandées et expédiées avant le paiement. Un connaissement à ordre est parfois appelé un connaissement négociable. Le titre de propriété de l'expédition est conféré à l'ordre du chargeur ou d'une partie nommée dans la lettre de crédit et peut être transféré à une autre partie par la signature du détenteur du titre, généralement en endossant le dos du BdL. Un connaissement à ordre endossé peut servir de titre de propriété à des marchandises et peut donc être négocié comme une garantie ou utilisé comme un nantissement. Les connaissements sont des documents juridiques requis par les règles de La Haye-Visby. Ils peuvent toutefois être remplacés par les documents de transport de Rotterdam.